Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C EST BON ! POUR LA NATURE
AQUALANDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3874533
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
C EST BON ! POUR LA NATURE de AQUALANDE

Présentation de la marque C EST BON ! POUR LA NATURE

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C EST BON ! POUR LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALANDE domicilié(e) 505 Rue de la Grande Lande - 40120 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 591 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque C EST BON ! POUR LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST BON ! POUR LA NATURE est expirée depuis le 17 novembre 2021.

AQUALANDE a également déposé les autres marques suivantes : L'Etonnante Dégustation , L ETONNANTE DEGUSTATION , OVIVE , OVIVE , aqualande , LANDVIKA , OVIVE , C EST BON ! POUR VOUS NATURELLEMENT RICHE EN ACIDES GRAS OMEGA 3 , PRINCESSE D'AQUITAINE , LANDVIKA


AQUALANDE, Société par Actions Simplifiée - 505 Rue de la Grande Lande - 40120 - ROQUEFORT - France - SIREN 379591597


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Poissons ; poissons séchés, cuits, congelés et conservés ; poissons saumurés ; poissons fumés ; poissons panés ; poissons frais préemballés ; filets de poissons ; conserves alimentaires de poissons ; charcuterie de poissons ; préparations et mets à base de poissons pour l'alimentation humaine ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de poissons ; succédanés de poissons ; succédanés de caviars ;

Oeufs de poissons ;

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : poissons, poissons séchés, cuits, congelés et conservés, poissons saumurés, poissons fumés, poissons panés, poissons frais préemballés, filets de poissons, conserves alimentaires de poissons, charcuterie de poissons, préparations et mets à base de poissons pour l'alimentation humaine, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de poissons, succédanés de poissons, succédanés de caviars, oeufs de poissons.